Statuts de l'Association Tolkiendil

• Article 1 : Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Tolkiendil.

• Art.2 : But : Cette association a pour but de promouvoir la connaissance de l’œuvre de J.R.R. Tolkien dans le monde francophone.

• Art.3 : Siège social : Le siège de l'association est fixé à Fretin. Il pourra être transféré par simple décision du Bureau, ou après ratification de l'Assemblée générale.

• Art.4 : Durée : La durée de l'association est illimitée.

• Art.5 : Composition : L'association se compose de membres d'honneur et de membres actifs.

• Art.6 : Admission : Pour faire partie de l'association, il faut avoir acquitté le montant de la cotisation fixé par le règlement intérieur, et avoir l'accord d’au moins deux membres du Bureau.

• Art.7 : Membres :
  • sont membres actifs ceux qui auront payé la cotisation annuelle dont le montant est fixé par le règlement intérieur.
  • sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation, mais ne peuvent voter aux Assemblées Générales.

• Art.8 : Radiation : La qualité de membre se perd dans les cas suivants :
  • la démission ;
  • le décès ;
  • la radiation, prononcée par le Bureau pour le non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications au Bureau. Il pourra être accompagné ou représenté par le membre de son choix. Il dispose en cela d'un délai de deux mois.

• Art.9 : Ressources : Les ressources de l'association se composent de :
  • cotisations ;
  • subventions des collectivités ;
  • et, d'une manière générale, de tous les moyens légaux prévus par la loi en vigueur.

• Art.10 : Conseil d'Administration : L'association est dirigée par un Conseil d'Administration de trois membres minimum, élus pour douze mois par l'Assemblée Générale. Le règlement intérieur fixe le nombre maximum de conseillers d'administration. Il n’y a pas de limites au nombre de mandats de chaque membre. Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Conseil d'Administration mais ne peuvent être ni Président, ni Trésorier.
  Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :
  - un Président
  - un Trésorier
  et éventuellement de :
  - un Vice-Président
  - un Secrétaire
  En cas de vacance de l'un des postes du Conseil, les autres membres se chargeront de la responsabilité. En cas de vacance prolongée de plus de six mois, ou de démission, le Bureau nommera un remplaçant à la majorité des voix.

• Art.11 : Réunion du Conseil d’Administration : Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du Président ou sur la demande du tiers de ses membres. La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement.
  Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé. Tout membre du Bureau qui sans excuse n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

• Art.12 : Assemblée Générale Ordinaire : Chaque année, l'ensemble des membres de l'association seront convoqués, au moins quinze jours avant la date décidée par courrier électronique. Cette convocation indiquera : le lieu, la date, l'heure et l'ordre du jour, fixés par le Bureau.
  Le Président (ou son remplaçant) sera tenu de présenter un rapport moral au cours de l'Assemblée Générale, qu'il présidera ; le Trésorier, un rapport financier. L'Assemblée Générale sera invitée à se prononcer par vote sur ces rapports.
  Il est procédé, lorsque cela est prévu, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement au scrutin secret si demande d'un membre, des membres sortants du Conseil. Un procès-verbal de chaque Assemblée Générale sera dressé par le Secrétaire.

• Art.13 : Assemblée Générale Extraordinaire : Sur demande de la moitié des membres plus un inscrits, ou sur demande du Bureau, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire selon les modalités prévues pour les Assemblées Générales à l'article 12. Cette procédure interviendra dans les cas suivants :
  • modification des statuts
  • radiation
  • élection de nouveaux membres du Conseil d'Administration

• Art.14 : Règlement intérieur : Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration et soumis au vote de l'Assemblée Générale.
  Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

• Art.15 : Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale Extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Antony, le 25 octobre 2008

Audrey Morelle
la Présidente

Julien Carbon,
le Trésorier.